Conditions générales de vente
Voici les Conditions de vente pour Pitchy et Cie à copier-coller :
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENT
Vendeur Pitchy et Cie — Auto-entrepreneur — 90311435300019 — 01350 Culoz-Beon — leanelaupin@hotmail.com
Objet Les présentes CGV régissent les ventes de produits personnalisés pour animaux effectuées sur pitchyetcie.com à destination de tout acheteur (particulier ou professionnel).
Commandes Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV. Les commandes de produits personnalisés sont fermes et définitives dès validation du paiement — elles ne peuvent être annulées une fois la personnalisation lancée.
Prix Les prix sont indiqués en euros TTC. Pitchy et Cie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
Livraison Pitchy et Cie livre dans 41 pays. Les délais et frais de livraison sont indiqués au moment du passage en caisse. Nous ne sommes pas responsables des retards imputables au transporteur ou aux services douaniers.
Propriété intellectuelle Tout le contenu du site (textes, images, logos) est protégé. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Droit applicable Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social de Pitchy et Cie.
Médiation Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir à un médiateur de la consommation. Nous vous recommandons : [nom du médiateur choisi + lien].